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Marques déposées par monsieur François Tavé
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Producteur de bon goût
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Producteur de bon goût
M. François Tavé, Agissant pour le compte de la société "Marjorie et François Tavé" en cours de formation
Mme. Marjorie Tavé

Numéro de dépôt :
4262296
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
Producteur de bon goût de François Tavé

Présentation de la marque Producteur de bon goût

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par monsieur François Tavé et madame Marjorie Tavé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Producteur de bon goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Les déposants sont monsieur François Tavé domicilié(e) Lieu-dit Mazounie - 19490 - Ste Fortunade - France et madame Marjorie Tavé domicilié(e) Lieudit Mazounie - 19490 - SAINTE-FORTUNADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marjorie Tavé domicilié(e) Lieudit Mazounie - 19490 - SAINTE-FORTUNADE - France.

La marque Producteur de bon goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Producteur de bon goût arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


M. François Tavé, Agissant pour le compte de la société "Marjorie et François Tavé" en cours de formation - Lieu-dit Mazounie - 19490 - Ste Fortunade - France

Mme. Marjorie Tavé - Lieudit Mazounie - 19490 - SAINTE-FORTUNADE - France


Mme. Marjorie Tavé - Lieudit Mazounie - 19490 - SAINTE-FORTUNADE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Viande ; extraits de viande ; légumes conservés ; confitures ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Thé ; cacao ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.