Marque expirée - Marque en non vigueur

confluence
françois targe

Numéro de dépôt :
3619252
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
confluence de françois targe

Présentation de la marque confluence

Déposée le 22 décembre 2008 par françois targe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « confluence »

Le déposant est françois targe domicilié(e) 16 avenue de Grande Bretagne,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois targe domicilié(e) 16 avenue de Grande Bretagne,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque confluence est expirée depuis le 22 décembre 2018.


françois targe - 16 avenue de Grande Bretagne,69006 LYON - 69006 - France


françois targe - 16 avenue de Grande Bretagne,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.