Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUTE MOUTON
FRANCOIS TARD

Numéro de dépôt :
1049644
Date de dépôt :
09/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAUTE MOUTON

Déposée le 9 mai 1978 par FRANCOIS TARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAUTE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS TARD domicilié(e) 48 Avenue de Saxe 75007 PARIS - France.

La marque SAUTE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAUTE MOUTON est expirée depuis le 9 mai 1988.

FRANCOIS TARD a également déposé les autres marques suivantes : LOXOR , PUZLZOO , JEUX DES 1000 LETTRES , GRILLOR , DEVOIRS DE L'HOMME , PRONOVA , MODOR , REGLOR , SUBREALISME suBréalisme , MOUVEMENT SUBREALISTE mouvement suBréaliste


FRANCOIS TARD - 48 Avenue de Saxe 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Jeux.Education et divertissement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.