SAUTE MOUTON
Présentation de la marque SAUTE MOUTON
Déposée le 9 mai 1978 par FRANCOIS TARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAUTE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SAUTE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAUTE MOUTON est expirée depuis le 9 mai 1988.
FRANCOIS TARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052