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Marques déposées par monsieur FranÇois SULZER
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CHATEAU LA BONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BONNELLE
Monsieur FranÇois SULZER

Numéro de dépôt :
1598114
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/05/2000
CHATEAU LA BONNELLE de FranÇois SULZER

Présentation de la marque CHATEAU LA BONNELLE

Déposée le 17 mai 1990 par monsieur FranÇois SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA BONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois SULZER domicilié(e) "La Bonnelle", 33330 ST-PEY-D'ARMENS - France.

La marque CHATEAU LA BONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BONNELLE est expirée depuis le 17 mai 2000.

FranÇois SULZER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BONNELLE


Monsieur FranÇois SULZER - "La Bonnelle", 33330 ST-PEY-D'ARMENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA BONNELLE