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Marques déposées par monsieur Francois SULZER
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CHATEAU LA BONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BONNELLE
Monsieur Francois SULZER

Numéro de dépôt :
1110506
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA BONNELLE

Déposée le 10 avril 1979 par monsieur Francois SULZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA BONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois SULZER domicilié(e) Château LA BONNELLE SAINT PEY d'ARMENS 33330 SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU LA BONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA BONNELLE est expirée depuis le 10 avril 1989.

Francois SULZER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BONNELLE


Monsieur Francois SULZER - Château LA BONNELLE SAINT PEY d'ARMENS 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

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