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Marques déposées par FRANCOIS SOYEZ
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minima de malis
Marque expirée - Marque en non vigueur

minima de malis
FRANCOIS SOYEZ
BENVINDA SOYEZ
VIRGINIE SUEUR

Numéro de dépôt :
3623130
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
minima de malis de FRANCOIS SOYEZ

Présentation de la marque minima de malis

Déposée le 16 janvier 2009 par FRANCOIS SOYEZ, BENVINDA SOYEZ, VIRGINIE SUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « minima de malis »

Les déposants sont FRANCOIS SOYEZ domicilié(e) 9 VILLA ANDRE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France, BENVINDA SOYEZ domicilié(e) 9 VILLA ANDRE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France, VIRGINIE SUEUR domicilié(e) 84 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SOYEZ domicilié(e) 9 VILLA ANDRE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minima de malis est expirée depuis le 16 janvier 2019.


FRANCOIS SOYEZ - 9 VILLA ANDRE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France

BENVINDA SOYEZ - 9 VILLA ANDRE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France

VIRGINIE SUEUR - 84 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 75011 - PARIS - France


FRANCOIS SOYEZ - 9 VILLA ANDRE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496288 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu.