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Marques déposées par françois soula
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l'or des baux
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'or des baux
françois soula

Numéro de dépôt :
3466691
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
l\'or des baux de françois soula

Présentation de la marque l'or des baux

Déposée le 29 novembre 2006 par françois soula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'or des baux »

Le déposant est françois soula domicilié(e) 65 avenue de fronton,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois soula domicilié(e) 65 avenue de fronton,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'or des baux est expirée depuis le 29 novembre 2016.


françois soula - 65 avenue de fronton,31200 TOULOUSE - 31200 - France


françois soula - 65 avenue de fronton,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Savons ; parfums ; huiles essentielles ;

Huiles et graisses comestibles ;

Miel.