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Marques déposées par monsieur François SMALTO
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ACOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOSE
Monsieur François SMALTO

Numéro de dépôt :
93485665
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque ACOSE

Déposée le 30 septembre 1993 par monsieur François SMALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est monsieur François SMALTO domicilié(e) 6 rue Renaud, 95160 Montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque ACOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSE est expirée depuis le 30 septembre 2003.


Monsieur François SMALTO - 6 rue Renaud, 95160 Montmorency - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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