Déposée le 8 janvier 2003 par François SIMON et Pascal FAYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les artisans du paradis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Les déposants sont François SIMON domicilié(e) 15, rue St Bernard,75011 Paris - 75011 - France et Pascal FAYET, domicilié(e) 3, cité Ferembach,75017 Paris - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Simon domicilié(e) 15, rue St Bernard,75011 Paris - 75011 - France.
La marque Les artisans du paradis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les artisans du paradis est expirée depuis le 8 janvier 2013.
François SIMON - 15, rue St Bernard,75011 Paris - 75011 - France
Pascal FAYET - 3, cité Ferembach,75017 Paris - 75017 - France
François Simon - 15, rue St Bernard,75011 Paris - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Publications livres, production films, publications électroniques de livres et périodiques en ligne. Produits : cafés, thé, cacao, riz, pain, farine, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces, épices. Viande, poisson, volaille, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces produits sont fournis par un artisan.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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