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Marques déposées par monsieur François SIMON (citoyen française) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française
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DOMAINE DE LA VERNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VERNIERE
Monsieur François SIMON (citoyen française) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française)

Numéro de dépôt :
3022757
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
DOMAINE DE LA VERNIERE de François SIMON (citoyen française) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERNIERE

Déposée le 19 avril 2000 par monsieur François SIMON (citoyen française) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VERNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est monsieur François SIMON (citoyen française) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française domicilié(e) demeurant tous deux : 8 rue du Cirque, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque DOMAINE DE LA VERNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VERNIERE est expirée depuis le 19 avril 2010.


Monsieur François SIMON (citoyen française) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française) - demeurant tous deux : 8 rue du Cirque, 75008 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

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