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Marques déposées par monsieur François SIMON (citoyen français) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française
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CHÂTEAU DE LA VERNIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE LA VERNIÈRE
Monsieur François SIMON (citoyen français) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française)

Numéro de dépôt :
3022759
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA VERNIÈRE

Déposée le 19 avril 2000 par monsieur François SIMON (citoyen français) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE LA VERNIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est monsieur François SIMON (citoyen français) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française domicilié(e) demeurant tous deux : 8 rue du Cirque, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque CHÂTEAU DE LA VERNIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE LA VERNIÈRE est expirée depuis le 19 avril 2010.


Monsieur François SIMON (citoyen français) et Madame Marie-Laure BEAULIEU épouse SIMON (citoyenne française) - demeurant tous deux : 8 rue du Cirque, 75008 PARIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de la Vernière.