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Marques déposées par FRANCOIS SEBASTIEN
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L'ABRI PANORAMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABRI PANORAMIQUE
FRANCOIS SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
96658982
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque L'ABRI PANORAMIQUE

Déposée le 11 décembre 1996 par FRANCOIS SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « L'ABRI PANORAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est FRANCOIS SEBASTIEN, domicilié(e) 64 rue Armand Saffray, Résidence clos St Pavin, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SEBASTIEN - France.

La marque L'ABRI PANORAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABRI PANORAMIQUE est expirée depuis le 11 décembre 2006.

FRANCOIS SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : H-Drone, le drone humanoïde , Humanodrone , LA GEODE , ARC'ALU


FRANCOIS SEBASTIEN - 64 rue Armand Saffray, Résidence clos St Pavin, 72000 LE MANS - France


FRANCOIS SEBASTIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

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