Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITE ENTRETIEN PRO TEXTILES SEPT 7 SEPT7.FR
M. François SCIUS

Numéro de dépôt :
4008492
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
SITE ENTRETIEN PRO TEXTILES SEPT 7 SEPT7.FR de François SCIUS

Présentation de la marque SITE ENTRETIEN PRO TEXTILES SEPT 7 SEPT7.FR

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par monsieur François SCIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITE ENTRETIEN PRO TEXTILES SEPT 7 SEPT7.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur François SCIUS domicilié(e) 51 GRAND' RUE - 68390 - SAUSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François SCIUS domicilié(e) 51 GRAND' RUE - 68390 - SAUSHEIM - France.

La marque SITE ENTRETIEN PRO TEXTILES SEPT 7 SEPT7.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITE ENTRETIEN PRO TEXTILES SEPT 7 SEPT7.FR est expirée depuis le 30 mai 2023.


M. François SCIUS - 51 GRAND' RUE - 68390 - SAUSHEIM - France


M. François SCIUS - 51 GRAND' RUE - 68390 - SAUSHEIM - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.