Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY COMPIL
François SCHAUBER au nom et pour le compte de la société 1001 COMPIL en cours de création

Numéro de dépôt :
3145444
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/02/2012
BABY COMPIL de François SCHAUBER au nom et pour le compte de la société 1001 COMPIL en cours de création

Présentation de la marque BABY COMPIL

Déposée le 4 février 2002 par la société François SCHAUBER au nom et pour le compte de la société 1001 COMPIL en cours de création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BABY COMPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société François SCHAUBER au nom et pour le compte de la société 1001 COMPIL en cours de création domicilié(e) 1 bis, rue Charles Pêtre,57000 METZ - 57000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François SCHAUBER domicilié(e) 1 bis, rue Charles Pêtre,57000 METZ - 57000 - France.

La marque BABY COMPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY COMPIL est expirée depuis le 4 février 2012.

François SCHAUBER au nom et pour le compte de la société 1001 COMPIL en cours de création a également déposé les autres marques suivantes : COMPIL DE NOS 20 ANS , 1001 COMPIL , COMPIL DES AMOUREUX , 1001 TALENT'S , COMPIL DU PATRON , COMPIL DE MON BEBE , LOVE COMPIL , 1001 PROD'S


François SCHAUBER au nom et pour le compte de la société 1001 COMPIL en cours de création - 1 bis, rue Charles Pêtre,57000 METZ - 57000 - France


François SCHAUBER - 1 bis, rue Charles Pêtre,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; albums, journaux ; publications, Edition de livres et de revues, prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agence pour artiste ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.