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Marques déposées par François Schaub
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Green On
Marque expirée - Marque en non vigueur

Green On
François Schaub
Arthur Schulz

Numéro de dépôt :
3602827
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
Green On de François Schaub

Présentation de la marque Green On

Déposée le 6 octobre 2008 par François Schaub et Arthur Schulz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green On »

Les déposants sont François Schaub domicilié(e) 62 Rue Bobillot,75013 PARIS - 75013 - France et Arthur Schulz domicilié(e) 26 Rue des Taillandiers,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Schaub domicilié(e) 62 Rue Bobillot,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green On est expirée depuis le 6 octobre 2018.

François Schaub a également déposé les autres marques suivantes : GREEN ON SOLUTIONS DE MOBILITE DURABLE


François Schaub - 62 Rue Bobillot,75013 PARIS - 75013 - France

Arthur Schulz - 26 Rue des Taillandiers,75011 PARIS - 75011 - France


François Schaub - 62 Rue Bobillot,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 15 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571745 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.