Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur François SCHAEFER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur François SCHAEFER domicilié(e) 78 RUE CAMBRONNE - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François SCHAEFER domicilié(e) 78 RUE CAMBRONNE - 75015 - PARIS - France.
La marque FRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANVAL est expirée depuis le 2 octobre 2022.
M. François SCHAEFER - 78 RUE CAMBRONNE - 75015 - PARIS - France
M. François SCHAEFER - 78 RUE CAMBRONNE - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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