Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' AMBASSADE CULTURELLE
Monsieur françois SAVATIER

Numéro de dépôt :
4589557
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
L\' AMBASSADE CULTURELLE de françois SAVATIER

Présentation de la marque L' AMBASSADE CULTURELLE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par monsieur françois SAVATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' AMBASSADE CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur françois SAVATIER domicilié(e) 35 montée de la Tuilerie - 42260 - POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur françois SAVATIER domicilié(e) 35 montée de la Tuilerie - 42260 - POMMIERS - France.

La marque L' AMBASSADE CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' AMBASSADE CULTURELLE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.


Monsieur françois SAVATIER - 35 montée de la Tuilerie - 42260 - POMMIERS - France


Monsieur françois SAVATIER - 35 montée de la Tuilerie - 42260 - POMMIERS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.