Casot de Maspa
Présentation de la marque Casot de Maspa
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par François-SaurueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casot de Maspa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Casot de Maspa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casot de Maspa est expirée depuis le 1 octobre 2020.
François-Saurue a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06