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Marques déposées par monsieur FRANÇOIS SATTONNET
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satto design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

satto design
M. FRANÇOIS SATTONNET

Numéro de dépôt :
4222594
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
satto design de FRANÇOIS SATTONNET

Présentation de la marque satto design

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur FRANÇOIS SATTONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « satto design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur FRANÇOIS SATTONNET domicilié(e) VILLA DU PRE, 34 AVENUE DES ACACIAS - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANÇOIS SATTONNET domicilié(e) VILLA DU PRE, 34 AVENUE DES ACACIAS - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France.

La marque satto design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque satto design arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

FRANÇOIS SATTONNET a également déposé les autres marques suivantes : games2wear


M. FRANÇOIS SATTONNET - VILLA DU PRE, 34 AVENUE DES ACACIAS - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France


M. FRANÇOIS SATTONNET - VILLA DU PRE, 34 AVENUE DES ACACIAS - 93310 - LE PRE SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; skis.