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Marques déposées par François SARDA
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Bulles d'Aval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles d'Aval
François SARDA
Christophe SARDA

Numéro de dépôt :
3742178
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
Bulles d\'Aval de François SARDA

Présentation de la marque Bulles d'Aval

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par François SARDA et Christophe SARDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles d'Aval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont François SARDA domicilié(e) 12 rue Pascal - 11300 - LIMOUX - France et Christophe SARDA domicilié(e) 12 rue Pascal - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe SARDA domicilié(e) 12 rue Pascal - 11300 - LIMOUX - France.

La marque Bulles d'Aval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles d'Aval est expirée depuis le 31 mai 2020.


François SARDA - 12 rue Pascal - 11300 - LIMOUX - France

Christophe SARDA - 12 rue Pascal - 11300 - LIMOUX - France


Christophe SARDA - 12 rue Pascal - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.