Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Shoggi
FRANÇOIS SARADIN
ATELIER GAUBERT

Numéro de dépôt :
3422331
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Shoggi de FRANÇOIS SARADIN

Présentation de la marque Le Shoggi

Déposée le 6 avril 2006 par FRANÇOIS SARADIN et ATELIER GAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Shoggi »

Les déposants sont FRANÇOIS SARADIN - France et ATELIER GAUBERT domicilié(e) “ la Bagrée ”, Rue Montaigne,41170 MONDOUBLEAU - 41170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER GAUBERT SARADIN François Successeur domicilié(e) La Bagrée, Rue Montaigne,41170 MONDOUBLEAU - 41170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20


FRANÇOIS SARADIN - France

ATELIER GAUBERT - “ la Bagrée ”, Rue Montaigne,41170 MONDOUBLEAU - 41170 - France - SIREN 4


ATELIER GAUBERT SARADIN François Successeur - La Bagrée, Rue Montaigne,41170 MONDOUBLEAU - 41170 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470829 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Meuble. Siège.