Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION
Monsieur François SANCHEZ

Numéro de dépôt :
1759726
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/11/2000

Présentation de la marque TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION

Déposée le 28 novembre 1990 par monsieur François SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François SANCHEZ domicilié(e) demeurant 15, rue Emile Agier, 92600 ASNIERES, Né le 1er février 1941 à COURBEVOIE (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FICAS - France.

La marque TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION est expirée depuis le 28 novembre 2000.

François SANCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : AVAL , DOM SANCHEZ , PANEL


Monsieur François SANCHEZ - demeurant 15, rue Emile Agier, 92600 ASNIERES, Né le 1er février 1941 à COURBEVOIE (Hauts de Seine) - France


Société FICAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; accompagnement de sociétés ; agences matrimoniales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.