KOSMOS 24
Présentation de la marque KOSMOS 24
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par monsieur François Salviat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSMOS 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KOSMOS 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSMOS 24 arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11