Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOSMOS 24
M. François Salviat, Agissant pour le compte de la société "Kosmos 24" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4315913
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
KOSMOS 24 de François Salviat

Présentation de la marque KOSMOS 24

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par monsieur François Salviat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSMOS 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur François Salviat domicilié(e) 16 rue Gilbert Privat - 24000 - Périgueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Salviat domicilié(e) 16 rue Gilbert Privat - 24000 - Périgueux - France.

La marque KOSMOS 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSMOS 24 arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.


M. François Salviat, Agissant pour le compte de la société "Kosmos 24" en cours de formation - 16 rue Gilbert Privat - 24000 - Périgueux - France


M. François Salviat - 16 rue Gilbert Privat - 24000 - Périgueux - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres .