Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2A Activateur d'Associations
M. François Salomez

Numéro de dépôt :
3939008
Date de dépôt :
04/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/08/2022
A2A Activateur d\'Associations de François Salomez

Présentation de la marque A2A Activateur d'Associations

Déposée le 4 août 2012 par monsieur François Salomez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A2A Activateur d'Associations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur François Salomez domicilié(e) 45 Rue du général de gaulle - 59551 - TOURMIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Salomez domicilié(e) 45 Rue du général de gaulle - 59551 - TOURMIGNIES - France.

La marque A2A Activateur d'Associations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2A Activateur d'Associations est expirée depuis le 4 août 2022.


M. François Salomez - 45 Rue du général de gaulle - 59551 - TOURMIGNIES - France


M. François Salomez - 45 Rue du général de gaulle - 59551 - TOURMIGNIES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.