Marque expirée - Marque en non vigueur
le retour aux sources
Numéro de dépôt :
3666354
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
Présentation de la marque le retour aux sources
Déposée le 23 juillet 2009 par françois sainz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le retour aux sources »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le retour aux sources est expirée depuis le 23 juillet 2019.
françois sainz a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53