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Marques déposées par FRANCOIS SABOUROUX
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OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE
FRANCOIS SABOUROUX

Numéro de dépôt :
3601750
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE de FRANCOIS SABOUROUX

Présentation de la marque OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE

Déposée le 29 septembre 2008 par FRANCOIS SABOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE »

Le déposant est FRANCOIS SABOUROUX domicilié(e) 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SABOUROUX domicilié(e) 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE est expirée depuis le 29 septembre 2018.

FRANCOIS SABOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : INSTINCT , Le Réseau par OCTi


FRANCOIS SABOUROUX - 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France


FRANCOIS SABOUROUX - 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 12 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533784 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.