Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Réseau par OCTi
Monsieur François Sabouroux

Numéro de dépôt :
4462206
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
Le Réseau par OCTi de François Sabouroux

Présentation de la marque Le Réseau par OCTi

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur François Sabouroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Réseau par OCTi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur François Sabouroux domicilié(e) 4 rue des matinnoix - 60880 - Armancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Sabouroux domicilié(e) 4 rue des matinnoix - 60880 - Armancourt - France.

La marque Le Réseau par OCTi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Réseau par OCTi arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

François Sabouroux a également déposé les autres marques suivantes : OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE , INSTINCT


Monsieur François Sabouroux - 4 rue des matinnoix - 60880 - Armancourt - France


Monsieur François Sabouroux - 4 rue des matinnoix - 60880 - Armancourt - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.