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Marques déposées par FRANCOIS SABOUROUX
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INSTINCT
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTINCT
FRANCOIS SABOUROUX

Numéro de dépôt :
3625420
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
INSTINCT de FRANCOIS SABOUROUX

Présentation de la marque INSTINCT

Déposée le 26 janvier 2009 par FRANCOIS SABOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTINCT »

Le déposant est FRANCOIS SABOUROUX domicilié(e) 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SABOUROUX domicilié(e) 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCT est expirée depuis le 26 janvier 2019.

FRANCOIS SABOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : OCTI ORGANISATION ET CONSEIL EN TRANSPORT INFORMATISE , Le Réseau par OCTi


FRANCOIS SABOUROUX - 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France


FRANCOIS SABOUROUX - 4 RUE DES MATINNOIX,60880 ARMANCOURT - 60880 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.