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Marques déposées par monsieur François SABINEN
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Salus ex Machina
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salus ex Machina
Monsieur François SABINEN

Numéro de dépôt :
4690947
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030

Présentation de la marque Salus ex Machina

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par monsieur François SABINEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Salus ex Machina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur François SABINEN domicilié(e) 176 Impasse Calliste - 06700 - St Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MKS Diffusion, Monsieur François SABINEN domicilié(e) 176 Impasse Calliste - 06700 - St Laurent du Var - France.

La marque Salus ex Machina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salus ex Machina arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.


Monsieur François SABINEN - 176 Impasse Calliste - 06700 - St Laurent du Var - France


MKS Diffusion, Monsieur François SABINEN - 176 Impasse Calliste - 06700 - St Laurent du Var - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale.