Marque enregistrée - Marque en vigueur

DK SANTÉ
Monsieur François Ryckebusch
Madame Amina Hassoun

Numéro de dépôt :
4398285
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
DK SANTÉ de François Ryckebusch

Présentation de la marque DK SANTÉ

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par monsieur François Ryckebusch et madame Amina Hassoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DK SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur François Ryckebusch domicilié(e) 71 Rue Gaspard Neuts - 59240 - Dunkerque - France et madame Amina Hassoun domicilié(e) 71 Rue Gaspard Neuts - 59240 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HR FEET, Monsieur François Ryckebusch domicilié(e) 71 Rue Gaspard Neuts - 59240 - Dunkerque - France.

La marque DK SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DK SANTÉ arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


Monsieur François Ryckebusch - 71 Rue Gaspard Neuts - 59240 - Dunkerque - France

Madame Amina Hassoun - 71 Rue Gaspard Neuts - 59240 - Dunkerque - France


HR FEET, Monsieur François Ryckebusch - 71 Rue Gaspard Neuts - 59240 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.