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Marques déposées par monsieur François RUFFENACH
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cell'ose
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cell'ose
M. François RUFFENACH

Numéro de dépôt :
4333648
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
cell\'ose de François RUFFENACH

Présentation de la marque cell'ose

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par monsieur François RUFFENACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cell'ose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur François RUFFENACH domicilié(e) 3 Place du 8 mai 1945 - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François RUFFENACH domicilié(e) 3 Place du 8 mai 1945 - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque cell'ose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19 20 27 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cell'ose arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

François RUFFENACH a également déposé les autres marques suivantes : DRH PARTENAIRE , cell'oz , Institut du Salarié , CELLOZ SHAPE SUSTAINABLE SPACE , PASSEPORT PROFESSIONNEL , LinkRoof , POLE M'EMPLOIE , CELLOZ


M. François RUFFENACH - 3 Place du 8 mai 1945 - 92300 - Levallois-Perret - France


M. François RUFFENACH - 3 Place du 8 mai 1945 - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure .