Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATIERE GRISE
Mr FRANCOIS ROY
Mr JEAN JACQUES HERTZ

Numéro de dépôt :
97697511
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque MATIERE GRISE

Déposée le 2 octobre 1997 par monsieur FRANCOIS ROY et monsieur JEAN JACQUES HERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATIERE GRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Les déposants sont monsieur FRANCOIS ROY domicilié(e) 6, rue LE SUEUR, 75116 PARIS - France et monsieur JEAN JACQUES HERTZ domicilié(e) 20, rue de la TERRASSE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANCOIS ROY - France.

La marque MATIERE GRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATIERE GRISE est expirée depuis le 2 octobre 2007.

FRANCOIS ROY a également déposé les autres marques suivantes : LE CERVEAU


Mr FRANCOIS ROY - 6, rue LE SUEUR, 75116 PARIS - France

Mr JEAN JACQUES HERTZ - 20, rue de la TERRASSE, 75017 PARIS - France


Mr FRANCOIS ROY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Vêtements (habillement) Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Education ; Formation ; Divertissement Activités sportives et culturelles Edition de livres de revues. Production de spectacles, de films. Prêts de livres. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.