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Marques déposées par monsieur François ROUSSELIN
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Sapin Bio RACINES DU MORVAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sapin Bio RACINES DU MORVAN
Monsieur François ROUSSELIN

Numéro de dépôt :
4414087
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
Sapin Bio RACINES DU MORVAN de François ROUSSELIN

Présentation de la marque Sapin Bio RACINES DU MORVAN

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par monsieur François ROUSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapin Bio RACINES DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur François ROUSSELIN domicilié(e) 2, rue des feuillies - 71400 - AUTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ROUSSELIN domicilié(e) 2, rue des feuillies - 71400 - AUTUN - France.

La marque Sapin Bio RACINES DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapin Bio RACINES DU MORVAN arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.


Monsieur François ROUSSELIN - 2, rue des feuillies - 71400 - AUTUN - France


Monsieur François ROUSSELIN - 2, rue des feuillies - 71400 - AUTUN - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.