Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAVEN MOON
M. Francois ROUSSEL

Numéro de dépôt :
4215046
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
HAVEN MOON de Francois ROUSSEL

Présentation de la marque HAVEN MOON

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par monsieur Francois ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAVEN MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Francois ROUSSEL domicilié(e) 67 bis rue Alfred Labriere - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois ROUSSEL domicilié(e) 67 bis rue Alfred Labriere - 95100 - Argenteuil - France.

La marque HAVEN MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVEN MOON arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

Francois ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : KUBZZ


M. Francois ROUSSEL - 67 bis rue Alfred Labriere - 95100 - Argenteuil - France


M. Francois ROUSSEL - 67 bis rue Alfred Labriere - 95100 - Argenteuil - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Logiciels de jeux ;

Jeux, jouets ;

Divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.