Marque expirée - Marque en non vigueur

PETROLETTE
François ROUQUETTE, Agissant pour le compte de la société “ PETROLETTE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3672267
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
PETROLETTE de François ROUQUETTE

Présentation de la marque PETROLETTE

Déposée le 25 août 2009 par François ROUQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETROLETTE »

Le déposant est François ROUQUETTE, Agissant pour le compte de la société “ PETROLETTE ” en cours de formation domicilié(e) 210 Avenue Grassion Cibrand - 34280 - CARNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ROUQUETTE domicilié(e) 210 Avenue Grassion Cibrand - 34280 - CARNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETROLETTE est expirée depuis le 25 août 2019.


François ROUQUETTE, Agissant pour le compte de la société “ PETROLETTE ” en cours de formation - 210 Avenue Grassion Cibrand - 34280 - CARNON - France


François ROUQUETTE - 210 Avenue Grassion Cibrand - 34280 - CARNON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;

Joaillerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; réservation de logements temporaires.