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Marques déposées par monsieur François Roman
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la petite couronne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la petite couronne
M. François Roman

Numéro de dépôt :
3963584
Date de dépôt :
25/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2022
la petite couronne de François Roman

Présentation de la marque la petite couronne

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2012 par monsieur François Roman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la petite couronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur François Roman domicilié(e) 1 bis rue Stendhal - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Roman domicilié(e) 1 bis rue Stendhal - 75020 - Paris - France.

La marque la petite couronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la petite couronne est expirée depuis le 25 novembre 2022.


M. François Roman - 1 bis rue Stendhal - 75020 - Paris - France


M. François Roman - 1 bis rue Stendhal - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.