Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MECAVIA
Numéro de dépôt :
1656615
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
11/04/2001
Présentation de la marque MECAVIA
Déposée le 11 avril 1991 par monsieur FRANCOIS Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MECAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MECAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAVIA est expirée depuis le 11 avril 2001.
FRANCOIS Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38