Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur François Robert GRUDET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORGANICGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est monsieur François Robert GRUDET domicilié(e) Mazagan Beach Resort Villa n°8 - EL JADIDA - Maroc.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Monsieur Baptiste MONDON domicilié(e) 5 cours de Verdun - 33064 - Bordeaux Cedex - France.
La marque ORGANICGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANICGATE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.
François Robert GRUDET a également déposé les autres marques suivantes : BIOGATE , BIOGATE
Monsieur François Robert GRUDET - Mazagan Beach Resort Villa n°8 - EL JADIDA - Maroc
Plasseraud IP, Monsieur Baptiste MONDON - 5 cours de Verdun - 33064 - Bordeaux Cedex - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Produits de l'imprimerie ; livres ; imprimés ; journaux ; revues ; magazines ; publications ; périodiques ; catalogues ; manuels ; prospectus ; brochures ; brochures promotionnelles ; albums ; cartes postales ; agendas ; affiches ; posters ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, crayons, autocollants, blocs à dessin, articles en papier, en carton à savoir calendriers ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services publicitaires facturables au clic ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels, y compris sur l'Internet (services d'affichage) ; parrainage publicitaire ; publicité dans le domaine des produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; production de films publicitaires ; diffusion d'informations commerciales ; informations commerciales aux consommateurs notamment en matière de produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; promotion commerciale ; services promotionnels ; démonstration de produits et de services à des fins commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes (pour des tiers) notamment en matière de produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; conseil commercial, gestion commerciale et assistance commerciale en relation avec l'établissement de franchises commerciales ; audit d'entreprises (analyses commerciales) ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de vente au détail, par correspondance et en ligne, notamment par le biais d'Internet, en matière de produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; collecte de données ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; compilation, analyse et établissement de statistiques ; services d'informations statistiques ; analyse des statistiques de données de marche ; obtention de statistiques commerciales pour le compte de tiers ; services de revues de presse ;
Éducation ; formation ; divertissement; éducation, formation, divertissement notamment dans le domaine des produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'animations et de concours, notamment dans le domaine des produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine des produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, notamment dans le domaine des produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; manifestations de dégustation de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées à des fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires, notamment dans le domaine des produits alimentaires, agricoles, cosmétiques, vétérinaires, phytosanitaires et des boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; publication en ligne de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; services d’édition de journaux électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production d'enregistrements audiovisuels.
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