Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perle d'Elsass
Monsieur François Rivas

Numéro de dépôt :
4547349
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
Perle d\'Elsass de François Rivas

Présentation de la marque Perle d'Elsass

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par monsieur François Rivas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perle d'Elsass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur François Rivas domicilié(e) 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Rivas, Monsieur François Rivas domicilié(e) 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France.

La marque Perle d'Elsass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle d'Elsass arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

François Rivas a également déposé les autres marques suivantes : Marin'Elsass , ms excess , relax companion , Relaxation Entreprise , SOS Voies Navigables , Best Way Home


Monsieur François Rivas - 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France


François Rivas, Monsieur François Rivas - 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

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