Déposée le 23 avril 2010 par FRANCOIS RIEUSSEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « NEW HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est FRANCOIS RIEUSSEC domicilié(e) 25 de l'Eglise - 31150 - FENOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS RIEUSSEC domicilié(e) 25 de l'Eglise - 31150 - FENOUILLET - France.
La marque NEW HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW HOME est expirée depuis le 23 avril 2020.
FRANCOIS RIEUSSEC a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIE HABITAT
FRANCOIS RIEUSSEC - 25 de l'Eglise - 31150 - FENOUILLET - France
FRANCOIS RIEUSSEC - 25 de l'Eglise - 31150 - FENOUILLET - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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