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Marques déposées par monsieur François REYES
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inseo énergie La nature nous éclaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

inseo énergie La nature nous éclaire
Monsieur François REYES

Numéro de dépôt :
4511173
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
inseo énergie La nature nous éclaire de François REYES

Présentation de la marque inseo énergie La nature nous éclaire

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par monsieur François REYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « inseo énergie La nature nous éclaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur François REYES domicilié(e) Sainte Rose - 47240 - BON-ENCONTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - bordeaux - France.

La marque inseo énergie La nature nous éclaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inseo énergie La nature nous éclaire arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.


Monsieur François REYES - Sainte Rose - 47240 - BON-ENCONTRE - France


IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - bordeaux - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 9 octobre 2019 - Rejet partiel n°770112 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09

Energie électrique ;

Installations de distribution d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques à savoir pour la surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle, pour l'analyse de signaux, de courant et de tension, pour la surveillance de la répartition de consommation d'énergie électrique ;

Services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; exportation de production d'énergie ;

Transport et distribution d'énergies notamment d'électricité, de vapeur, de chaleur, de froid et d’énergie ; stockage de combustibles énergétiques ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution d'énergie) ; conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie ;

Production d'énergies et d’électricité ; production d'énergies à partir d'énergies renouvelables notamment thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique ; fabrication de glace non alimentaire sur commande.