Marque expirée - Marque en non vigueur
fées maison
Numéro de dépôt :
3546129
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/12/2017
Présentation de la marque fées maison
Déposée le 27 décembre 2007 par François Repoussard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « fées maison »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fées maison est expirée depuis le 27 décembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05