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IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU
francois renier

Numéro de dépôt :
3823648
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU de francois renier

Présentation de la marque IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par francois renier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est francois renier domicilié(e) 5 chemin du portineau - 49125 - tiercé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, francois renier domicilié(e) 5 chemin du portineau - 49125 - tiercé - France.

La marque IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU est expirée depuis le 14 avril 2021.

francois renier a également déposé les autres marques suivantes : Identités


francois renier - 5 chemin du portineau - 49125 - tiercé - France


francois renier - 5 chemin du portineau - 49125 - tiercé - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ;

Tapis de gymnastique.