Accueil marques.expert
/
Marques déposées par francois renier
/
Identités
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Identités
francois renier

Numéro de dépôt :
3823632
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
Identités de francois renier

Présentation de la marque Identités

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par francois renier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Identités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est francois renier domicilié(e) 5 chemin du portineau - 49125 - tiercé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, identites 49, ZA Pole 49, rue de la forgerie domicilié(e) - 49480 - Saint Sylvain d'Anjou - France.

La marque Identités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Identités est expirée depuis le 14 avril 2021.

francois renier a également déposé les autres marques suivantes : IDENTITES MATERIEL DE REEDUCATION ET D AUTONOMIE WWW.IDENTITES.EU


francois renier - 5 chemin du portineau - 49125 - tiercé - France


identites 49, ZA Pole 49, rue de la forgerie - 49480 - Saint Sylvain d'Anjou - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ;

Tapis de gymnastique.