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Marques déposées par monsieur Francois (René
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ARNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAL
M. Francois (René)

Numéro de dépôt :
949380
Date de dépôt :
27/02/1976
Lieu de dépôt :
Versailles

Présentation de la marque ARNAL

Déposée le 27 février 1976 par monsieur Francois (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Versailles), la marque française « ARNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois (René domicilié(e) 28, rue de la Ferronnerie, Plaisir (Yvelines). - France.

La marque ARNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARNAL est expirée depuis le 27 février 1986.

Francois (René a également déposé les autres marques suivantes : CRF CABINET D'ETUDES RENE FRANCOIS , FORMIGEL , SIWARAT


M. Francois (René) - 28, rue de la Ferronnerie, Plaisir (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Produits pour détruire les animaux nuisibles et particuliérement les rats.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.