Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CH TINOIS
François-Renaud Labarthe

Numéro de dépôt :
4358489
Date de dépôt :
01/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2027
LE CH TINOIS de François-Renaud Labarthe

Présentation de la marque LE CH TINOIS

Déposée par voie électronique le 1 mai 2017 par François-Renaud Labarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CH TINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est François-Renaud Labarthe domicilié(e) 20 route de Stalingrad - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Labarthe domicilié(e) 20 RUE route de Stalingrad - 94130 - Nogent sur Marne - France.

La marque LE CH TINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CH TINOIS arrivera à expiration en date du 1 mai 2027.


François-Renaud Labarthe - 20 route de Stalingrad - 94130 - Nogent sur Marne - France


Francois Labarthe - 20 RUE route de Stalingrad - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; périphériques d'ordinateurs  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons de plongée  ; gants de plongée  ; masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs  ; lunettes (optique) ; lunettes 3D  ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie  ; étuis à lunettes  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; montres intelligentes ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; batteries électriques ;

Jeux  ; jouets  ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; appareils de culture physique  ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche  ; balles et ballons de jeux  ; tables de billard  ; queues de billard  ; billes de billard  ; jeux de cartes  ; jeux de table  ; patins à glace  ; patins à roulettes  ; trottinettes [jouets]  ; planches à voile  ; planches pour le surf  ; raquettes  ; raquettes à neige ; skis  ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; maquettes [jouets]  ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.