Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délices & Snacks Une marque de la société Volatys
Monsieur François REMY
Monsieur Philippe NICOLAS
Madame Gaëlle MOYSAN

Numéro de dépôt :
3775104
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/10/2020
Délices & Snacks Une marque de la société Volatys de François REMY

Présentation de la marque Délices & Snacks Une marque de la société Volatys

Déposée le 18 octobre 2010 par monsieur François REMY, monsieur Philippe NICOLAS, madame Gaëlle MOYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Délices & Snacks Une marque de la société Volatys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont monsieur François REMY domicilié(e) La Grille - 35190 - CARDROC - France, monsieur Philippe NICOLAS domicilié(e) 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35580 - GOVEN - France, madame Gaëlle MOYSAN domicilié(e) 1 Lotissement du Clos Barbe 14 Rue du Bignon - 35137 - PLEUMELEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amédine MORLET, Avocat à la Cour domicilié(e) Centre d'Affaires Edoria Bâtiment E - 35760 - ST GREGOIRE - France.

La marque Délices & Snacks Une marque de la société Volatys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices & Snacks Une marque de la société Volatys est expirée depuis le 18 octobre 2020.

François REMY a également déposé les autres marques suivantes : Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence , VOLATYS INDUSTRIES , VOLATYS la volaille haute précision , Délices & Chefs une marque de la société Volatys , ACTIGEL , Délices & Bio Une marque de la société Volatys Se faire plaisir en pensant à l'avenir


Monsieur François REMY - La Grille - 35190 - CARDROC - France

Monsieur Philippe NICOLAS - 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35580 - GOVEN - France

Madame Gaëlle MOYSAN - 1 Lotissement du Clos Barbe 14 Rue du Bignon - 35137 - PLEUMELEUC - France


Amédine MORLET, Avocat à la Cour - Centre d'Affaires Edoria Bâtiment E - 35760 - ST GREGOIRE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Viande de volaille élaborée, comme cuite, marinée, panée ; Fromages enrobés, comme panés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.