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Marques déposées par monsieur francois regnier
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CHTI MIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHTI MIEL
Monsieur francois regnier

Numéro de dépôt :
4605889
Date de dépôt :
08/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
CHTI MIEL de francois regnier

Présentation de la marque CHTI MIEL

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par monsieur francois regnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHTI MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur francois regnier domicilié(e) 31 impasse des 8 maisons - 62910 - eperlecques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHTI MIEL, Monsieur francois regnier domicilié(e) 31 impasse des 8 maisons - 62910 - eperlecques - France.

La marque CHTI MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHTI MIEL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.


Monsieur francois regnier - 31 impasse des 8 maisons - 62910 - eperlecques - France


CHTI MIEL, Monsieur francois regnier - 31 impasse des 8 maisons - 62910 - eperlecques - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 27 février 2020 - Retrait partiel n°781271 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-27

Miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.