Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MANDORLE
FRANCOIS-REGIS VERLET

Numéro de dépôt :
1755118
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2000

Présentation de la marque LA MANDORLE

Déposée le 5 octobre 1990 par FRANCOIS-REGIS VERLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA MANDORLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS-REGIS VERLET, domicilié(e) DOMAINE DE JAUGY, 41130 GIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS-REGIS VERLET - France.

La marque LA MANDORLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANDORLE est expirée depuis le 5 octobre 2000.


FRANCOIS-REGIS VERLET - DOMAINE DE JAUGY, 41130 GIEVRES - France


FRANCOIS-REGIS VERLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Céréales, miel, amandes et crème d'amandes, pate d'amandes, epices, fructose, sucre, confiserie, farine, thé, café, fruits et légumes frais, malt, semences, plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles destinés à l'alimentation. Fructose à usage alimentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.