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Marques déposées par François-Régis OUTTERS
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LA BOITE A PILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A PILES
François-Régis OUTTERS

Numéro de dépôt :
1274006
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
02/03/1994
LA BOITE A PILES de François-Régis OUTTERS

Présentation de la marque LA BOITE A PILES

Déposée le 2 mars 1984 par François-Régis OUTTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LA BOITE A PILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est François-Régis OUTTERS domicilié(e) 51140 BOUVANCOURT. Frédéric GIRARD, 2 D, rue du Général de Gaulle, 51100 REIMS. - France.

La marque LA BOITE A PILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A PILES est expirée depuis le 2 mars 1994.


François-Régis OUTTERS - 51140 BOUVANCOURT. Frédéric GIRARD, 2 D, rue du Général de Gaulle, 51100 REIMS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton : machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer; appareils extincteurs.